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Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
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Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
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Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
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  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
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  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

57, route de Paris
03460 VILLENEUVE-SUR-ALLIER

04 70 43 30 05

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